Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUVIGNON DE NOEL
Distillerie Merlet & Fils sas

Numéro de dépôt :
3468421
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
SAUVIGNON DE NOEL de Distillerie Merlet & Fils

Présentation de la marque SAUVIGNON DE NOEL

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVIGNON DE NOEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils domicilié(e) 1 Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Merlet & Fils domicilié(e) 1 Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVIGNON DE NOEL est expirée depuis le 7 décembre 2016.

Distillerie Merlet & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Trapeznikoff , CANCAN BLENDED , Duc de France , KIR FOLIE , CANCAN , COULEURS ATLANTIQUE , Ville Blanche , RED KISS – LIQUEUR FOR COCKTAILS , GUINGUETTE L'APERITIF DES BONS MOMENTS , CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE


Distillerie Merlet & Fils sas - 1 Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 301312930


Distillerie Merlet & Fils - 1 Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Vins.